BRB Services de Chauffeur

Nous fournissons des services de chauffeur de haute qualité aux personnes qui se rendent à l'étranger dans le cadre d'un voyage d'affaires ou d'un déplacement personnel.

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Nous offrons toute une gamme de services de transfert correspondant aux standards européens. Pour votre transfert nous allons sélectionner l'option présentant le meilleur rapport qualité-prix. Lire plus...
Les voyages d'affaires sous-entendent toujours des transferts en voiture. Dans ce cas-là, ce qui compte le plus c'est non seulement la sécurité routière mais la classe de véhicules et le niveau de services rendus. Lire plus...
Transferts à Aéroports
Si le client le souhaite, nous pouvons planifier son itinéraire de voyage à travers la France ou un autre pays européen et calculer le temps de voyage ainsi que l'heure d'arrivée à la destination finale, que ce soit un hôtel, une villa ou une résidence privée.
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Profitez de notre service de chauffeur privé. Où que vous soyez, nos spécialistes sont prêts à vous fournir promptement un véhicule premium pour répondre à tous vos besoins.
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Aéroports
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150€
80€
170€
Paris
40€
80€
50€
100€
Disneyland
80€
180€
100€
180€
Versailles
80€
120€
80€
150€
Châteaux de la Loire
500€
650€
500€
650€
Normandie
550€
650€
550€
650€
Mercedes Classe E
Mercedes Classe S
Mercedes Classe V
Mercedes Sprinter
AÉROPORT
80€
Charles De Gaulle / Orly / Beauvais / Le Bourget
Paris
40€
Visite du centre-ville de Paris
DISNEYLAND
80€
Disneyland / Asterix / Zoo
VERSAILLES
80€
Chateau de Versailles
CHÂTEAUX DE LA LOIRE
500€
Chambord / Chaumont / Royal d'Amboise
NORMANDIE
550€
Mont Saint Michel / Le Havre / Rouen
AÉROPORT
150€
Charles De Gaulle / Orly / Beauvais / Le Bourget
Paris
80€
Visite du centre-ville de Paris
DISNEYLAND
180€
Disneyland / Asterix / Zoo
VERSAILLES
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Chateau de Versailles
CHÂTEAUX DE LA LOIRE
650€
Chambord / Chaumont / Royal d'Amboise
NORMANDIE
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Mont Saint Michel / Le Havre / Rouen
AÉROPORT
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Charles De Gaulle / Orly / Beauvais / Le Bourget
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DISNEYLAND
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Disneyland / Asterix / Zoo
VERSAILLES
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Chateau de Versailles
CHÂTEAUX DE LA LOIRE
500€
Chambord / Chaumont / Royal d'Amboise
NORMANDIE
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Mont Saint Michel / Le Havre / Rouen
AÉROPORT
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Charles De Gaulle / Orly / Beauvais / Le Bourget
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VERSAILLES
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Qui sommes-nous?
BLACK ROYAL BEAR offre des services haut de gamme aux personnes qui se rendent à l'étranger dans le cadre d'un voyage d'affaires ou d'un déplacement privé. Nos clients sont des dirigeants de grandes entreprises, des directeurs de petites entreprises, des fonctionnaires et des acteurs célèbres.
À PROPOS DE LA SOCIÉTÉ
À PROPOS DE NOTRE SOCIÉTÉ
Depuis 2007, la société BLACK ROYAL BEAR fournit des services de haute qualité aux personnes qui partent à l'étranger pour un voyage privé ou un déplacement d'affaires.

Nos clients sont des dirigeants de grandes entreprises, des directeurs de petites entreprises, des fonctionnaires, des acteurs célèbres et des gens ordinaires qui savent planifier correctement leur temps.

Vous visitez souvent l'Europe pour le tourisme d'affaires, vous aimez les promenades en yacht et rêvez de montrer à vos enfants le vrai Disneyland. Ou bien ça vous arrive d'avoir seulement 2 jours pour visiter des partenaires à l'étranger et signer des accords profitables mais vous ne savez pas comment vous accélérer afin de régler, outre les affaires importantes, tous les sujets liés à la réservation de vol, hébergement, transport etc. La société BLACK ROYAL BEAR est prête à devenir votre compagnon personnel et à se charger de résoudre les problèmes qui peuvent se poser durant votre futur voyage.

Nous avons démarré il y a 10 ans en tant qu'une agence de location de véhicules et nous avons élargi depuis la gamme de nos services.

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Conditions Générales d'Utilisation
NOTE A L'UTILISATEUR DE SERVICE SUR LE SITE INTERNET BLACK ROYAL BEAR

Important – Note a l'utilisateur de service sur le site internet Black Royal Bear :
Veuillez lire attentivement ces conditions générales d'utilisation. Elles définissent les conditions entre vous et la société Black Royal Bear (ci-après Black Royal Bear) et restrictions de services que vous acceptez en cliquant sur le bouton « J'ai lu et j'accepte sans réserve les conditions générales d'utilisation ». Avant toute utilisation des services de Black Royal Bear, vous reconnaissez être âgé d'au moins dix-huit ans et être capable de contracter. Vous garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont vraies et exactes. Toute réservation spéculative, fausse ou frauduleuse est prohibée. En utilisant tout ou partie des services de Black Royal Bear via son site internet www.blackroyalbear.com vous acceptez toutes les dispositions des présentes conditions générales ainsi que les limitations de responsabilité décrites à l'article 6. Vous reconnaissez que les conditions générales sont exécutoires au même titre que tout autre contrat écrit que vous auriez signé. Si vous êtes en désaccord avec les termes des présentes conditions générales d'utilisation, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les services sur le site www.blackroyalbear.com - Black Royal Bear se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation en fonction de l'évolution du site ou de la législation. Il appartiendra à chaque utilisateur de consulter régulièrement les présentes conditions générales d'utilisation et tarifaires afin de se tenir informe de ses éventuelles modifications.

1. DÉFINITIONS

1.1. LE TRANSPORTEUR désigne la société Black Royal Bear en tant que société de transport urbain et interurbain mettant à disposition des Utilisateurs des berlines avec chauffeurs en vue de la réservation directe d'une ou plusieurs Course(s) ou Mise(s) à Disposition.

1.2. CHAUFFEUR désigne le ou les chauffeur(s) du ou des Véhicule(s) appartenant au Transporteur et réalisant les Courses ou Mises à Disposition réservées par les Utilisateurs et pour lesquelles le Chauffeur a été sélectionné.

1.3. COMMANDE désigne toute demande de Réservation de Chauffeur par l'Utilisateur.

1.4. COURSE désigne toute prestation de transport d'Utilisateurs et accessoirement de bagages valablement réservés par l'Utilisateur sur le Site et réalisée à titre onéreux par un Chauffeur.

1.5. COURSE INSTANTANÉE désigne toute Course réservée par le Client conformément aux modalités techniques stipulées sur la Plate-forme de réservation Black Royal Bear pour les Courses dites « instantanées » dans un délai compris entre trente (30) minutes minimum et douze (12) heures maximums avant le départ de la Course.

1.6. COURSE À L'AVANCE désigne toute Course valablement réservée par le Client sur la Plate-forme Black Royal Bear en tant que Course dites « à l'avance », dans un délai de douze (12) heures minimums avant le départ de la Course.

1.7. FICHIER CLIENT désigne toutes les données relatives aux Utilisateurs requises pour le fonctionnement de la Plate-forme Black Royal Bear.

1.8. FORMULAIRE DE CONFIRMATION désigne tout acte communiqué par Black Royal Bear par lequel l'Utilisateur certifie sa volonté d'effectuer une Réservation auprès du Transporteur.

1.9. IDENTIFIANTS désigne tout code d'accès et/ou mot de passe choisi par l'Utilisateur et destiné à permettre à l'Utilisateur de s'identifier, de renseigner ses coordonnées bancaires (démarche obligatoire pour pourvoir passer Commande) et d'utiliser le Site conformément aux stipulations des présentes.

1.10. MISE À DISPOSITION désigne la réservation d'un Chauffeur pour un certain nombre d'heures minimum et avec un nombre de kilomètres limité par heure, moyennant une facturation spécifique distincte des Courses.

1.11. PÉNALITÉ D'ANNULATION désigne toute indemnité demandée à l'Utilisateur par le Transporteur à l'Utilisateur en cas d'annulation de la Course ou de la Mise à disposition réservée par l'Utilisateur et dont le montant est fixé dans les conditions tarifaires du Transporteur auquel est rattaché le Chauffeur sélectionné par l'Utilisateur.

1.12. PÉNALITÉ DE RETARD désigne toute indemnité demandée à l'Utilisateur par le Transporteur en cas de retard de la part de l'Utilisateur et dont le montant est fixé dans les conditions tarifaires du Transporteur auquel est rattaché le Chauffeur sélectionné par l'Utilisateur.

1.13. GARANTIE PONCTUALITÉ désigne toute indemnité due à l'Utilisateur par le Transporteur en cas de retard de la part du Chauffeur sélectionné par l'Utilisateur et dont le montant est fixé dans les conditions tarifaires du Transporteur auquel est rattaché le Chauffeur sélectionné par l'Utilisateur.

1.14. PLATE-FORME BLACK ROYAL BEAR désigne l'ensemble des logiciels d'application, logiciels de connexion, bases de données, méthodes, procédés ou tout autre élément dont les droits de propriété intellectuelle sont détenus par Black Royal Bear et qui sont nécessaires au fonctionnement du Site et à la fourniture du Service via le site.

1.15. RÉSERVATION désigne toute réservation de Course ou de Mise à Disposition effectuée par un Utilisateur via le site.

1.16. SERVICE désigne la prestation de mise en relation fournie par Black Royal Bear à titre gratuit à l'Utilisateur, consistant à rechercher, pour le compte de l'Utilisateur, un Chauffeur disponible dans le secteur de la demande selon les indications fournies par ce dernier et à les mettre en relation via le Site pour la Commande d'une Course ou d'une Mise à Disposition.

1.17. SITE désigne le nom de domaine et sous-nom de domaine www.blackroyalbear.com, le site Internet et l'infrastructure développés pour Black Royal Bear selon les formats informatiques utilisables sur l'Internet comprenant des données de différentes natures et, notamment, des textes, sons, images fixes ou animées, vidéos, bases de données destinées à être consultées par l'Utilisateur pour connaître ses Services.

1.18. SMS désigne tout message textuel adressé sur un téléphone mobile ou Smartphone.

1.19. UTILISATEUR désigne tout utilisateur personne physique situé en France Métropolitaine ou à l'étranger valablement enregistré auprès de Black Royal Bear qui navigue, prend connaissance, Commande et Réserve, un Chauffeur par l'intermédiaire du Service proposé par Black Royal Bear sur le Site www.blackroyalbear.com ou par tout autre canal de mise en relation proposé (smartphone, comptoir dans les lieux publics, contrats signés avec des tiers partenaires, etc.).

1.20. VÉHICULE(S) désigne le ou les voitures de tourisme mis à disposition par le Transporteur et répartis pour les besoins du Service, conformément aux descriptions disponibles en ligne sur le Site.

2. DISPOSITIONS GÉNÉRALES – CHAMP D'APPLICATION

2.1. Les Services de Black Royal Bear sont exclusivement régis par les présentes conditions générales d'utilisation, à l'exclusion de tous autres documents, tels que prospectus, catalogues, documentations émanant de Black Royal Bear qui ne sont donnés qu'à titre d'information et n'ont qu'une valeur indicative.

2.2. Toute commande via le présent Site Internet implique l'acceptation immédiate et sans réserve des conditions générales d'utilisation du Service, et ce, malgré toute stipulation contraire figurant sur tout document émanant de l'Utilisateur.

2.3. La présente offre est exclusivement réservée aux particuliers et/ou professionnels, personnes physiques n'agissant en aucun cas pour le compte de tiers. Toute personne commandant des Courses ou Mises à Disposition via le Site Black Royal Bear s'engage donc à utiliser les Courses ou Mises à Disposition pour son propre compte, sauf accord de l'Utilisateur, que ce soit à titre personnel ou professionnel. L'Utilisateur ne doit pas utiliser le Site de à des fins commerciales ou de services de réservation, ni de manière illégale ou de façon à nuire à Black Royal Bear ou ses partenaires, ses distributeurs, ses prestataires de services ou ses fournisseurs ou à tout autre client.

3. COMMANDE - VALIDATION

3.1. L'Utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales d'utilisation. Il accepte, par ailleurs, que les présentes conditions générales s'appliquent à chaque Course ou Mise à Disposition. La validation de chaque Commande vaut donc réitération de son acceptation des présentes conditions générales.

3.2. Course Instantanée : Pour chaque Course instantanée, l'Utilisateur intéressé suit le processus suivant afin d'établir sa Commande via le Site : L'Utilisateur précise les caractéristiques de la demande, notamment quant au jour, à l'heure et à l'itinéraire de la Course. En outre, l'Utilisateur a la possibilité de choisir son Chauffeur selon les critères qu'il définit tenant : à la distance, au type de véhicule, au jour et à l'heure de départ et au délai entre le moment où l'Utilisateur réserve sa Course et le moment où elle commence effectivement. Black Royal Bear procède alors à une analyse immédiate du nombre de Chauffeurs disponibles dans le secteur demandé et les secteurs environnants et envoie aux Chauffeurs réputés disponibles et étant capables de prendre en charge le Client en fonction des critères qu'il a définis, une alerte sur leur téléphone portable. Black Royal Bear propose alors à l'Utilisateur, sur le Site, la liste des Chauffeurs disponibles ayant répondu à l'alerte afin qu'il finalise son choix. La liste des Chauffeurs n'est toutefois jamais imposée à l'Utilisateur qui a toujours la possibilité de ne pas commander la Course en se déconnectant du Site. Dès que la sélection a été opérée par l'Utilisateur, l'Utilisateur doit envoyer un mail de confirmation sur info@blackroyalbear.fr précisant son choix. Une fois ces formalités accomplies, un détail de la Commande résumant les informations précédentes est envoyé à l'Utilisateur par mail et SMS.

3.3. Course à l'Avance : Dans le cadre d'une Course à l'Avance, l'Utilisateur intéressé par la passation d'une Commande sur le site Black Royal Bear suit un processus quasi identique à la Course Instantanée visée à l'article 3.2 ci-dessus. En outre, les Chauffeurs n'ont pas besoin de répondre au Client depuis leur mobile. Un Chauffeur correspondant le mieux aux critères du Client est proposé, et le Client a le choix du type de véhicule qu'il souhaite pour effectuer son voyage, entre une Mercedes Classe C, Mercedes Classe E, Mercedes Classe S ou Mercedes Classe V.

3.4. Les Commandes passées dans le cadre des dispositions des articles 3.2 et 3.3 des présentes dispositions ne peuvent être valablement enregistrées sur le Site Black Royal Bear que si l'Utilisateur s'est clairement identifié. Lors de son inscription sur le Site, l'Utilisateur doit saisir ses coordonnées avec les mentions obligatoires suivantes : civilité, nom, prénom, adresse complète du domicile, e-mail et numéro de téléphone mobile, afin notamment que Black Royal Bear puisse lui envoyer par SMS et Mail sa confirmation de commande, et que le Chauffeur puisse contacter le Client au point de RDV.

3.5. Lorsque l'Utilisateur clique sur le bouton « Valider la Réservation », il accède au récapitulatif de sa Commande où l'ensemble des informations sont rappelées.

3.6. Les informations contractuelles sont présentées en langue russe, anglaise et française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles dès la validation de la Course par l'Utilisateur. Black Royal Bear se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute Commande d'un Utilisateur (i) si son profil ne répond pas aux conditions de qualité de consommateur telles que définies aux articles 2.2 et 2.3 des présentes, (ii) s'il existe un litige relatif au paiement d'une Commande antérieure et, dans tous les cas, (iii) si l'Utilisateur n'a pas coché l'acceptation des conditions générales d'utilisation.

3.7. L'Utilisateur doit monter à bord du Véhicule du Chauffeur dès que celui-ci arrive à l'adresse indiquée et à l'heure convenue. En cas d'absence de l'Utilisateur à l'heure convenue, le Chauffeur est réputé autorisé à quitter le lieu convenu après avoir tenté en vain de rentrer en contact avec l'Utilisateur.

4. TARIFS

4.1. La Course ou Mise à Disposition est vendue par le Transporteur auquel le Chauffeur est rattaché au tarif en vigueur au jour où elle est effectuée. Les prix s'entendent en Euros toutes taxes comprises (TVA 10% sur les prestations de transport et 20% sur les services annexes). Tout changement du taux de TVA applicable pourra être répercuté sur le prix de la Course ou Mise à Disposition.

4.2. Le prix de la Course ou Mise à Disposition est indiqué à titre indicatif sur le Site au moment de la Commande (ci-après le « Prix Indicatif ») et demeure, à ce titre, susceptible d'évolution en raison des circonstances factuelles de la Course ou Mise à Disposition (par exemple, et sans que cela soit exhaustif, du fait des changements d'horaires, des changements d'itinéraires, etc.).
Le processus de Commande du Site permet à l'Utilisateur de vérifier le détail de sa Commande et le montant du Prix Indicatif à payer au titre de la Course ou de la Mise à Disposition.
A partir du moment où l'Utilisateur a validé la Commande comme indiqué à l'article 3.6 ci-dessus, ladite Commande est ferme et définitive.
Toute Commande validée vaut acceptation du Prix Indicatif, de la grille tarifaire de Black Royal Bear et des descriptions de la Course ou Mise à Disposition.
Par ailleurs, il est précisé que :
S'agissant de la Course :
. L'Utilisateur paie le Prix Définitif d'une Course unique pour un itinéraire unique ;
. La fixation du Prix Définitif de la Course varie selon l'itinéraire et la grille tarifaire du Transporteur concerné sur la base d'une tarification forfaitaire par zone géographique, et d'une majoration de 20€ pour toute Course effectuée entre 20h et 6h ;
S'agissant de la Mise à Disposition :
. L'Utilisateur choisit de délimiter un créneau horaire au sein duquel le Chauffeur est exclusivement à son service ;
. La fixation du Prix Définitif de la Mise à Disposition varie selon le temps d'utilisation et la grille tarifaire du Transporteur concerné sur la base d'un forfait à la durée avec une majoration selon l'heure et le jour et selon la durée écoulée entre l'heure de la Réservation et le début de la Mise à disposition.

4.3. En cas d'annulation de la Course ou de la Mise à Disposition par l'Utilisateur ou en cas d'absence de présentation de ce dernier à l'adresse, au jour et à l'heure convenue pour le départ, l'Utilisateur peut se voir appliqué une Pénalité d'Annulation correspondant à un % du prix de vente de la Course ou de la Mise à Disposition.

5. CONDITIONS DE PAIEMENT ET SÉCURISATION

5.1. Le paiement du Prix Indicatif interviendra dans tous les cas avant le début effectif de la Course. L'utilisateur a la possibilité d'effectuer un virement bancaire à l'ordre de Black Royal Bear ou de régler directement sa Course à bord de nos véhicules par carte bancaire AVANT le début de la Course.

6. LIMITATION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ

6.1. Les estimations du temps de trajet communiqués par le Chauffeur ou le Transporteur à l'Utilisateur via le Site sont basés sur des temps standards qui ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Black Royal Bear. Concernant les déplacements importants ou à destination des gares et des aéroports, il appartient à l'Utilisateur de prendre une marge de précaution suffisante afin de pallier tout aléa de circulation ou autre. Il est rappelé que Black Royal Bear ne pourra être tenue pour responsable des conséquences des conditions de circulations.
De même, les photographies, schémas ou dessins illustrant les prestations des Chauffeurs ou des Transporteur et leur texte descriptif publiés sur le Site sont communiqués à titre illustratif et n'entrent pas dans le champ contractuel (notamment, en raison de la différence possible des véhicules, de leurs coloris selon l'éclairage lors de la prise des photos ou de l'évolution de certains détails de finition).
Les informations transmises par l'Utilisateur sur la Commande engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé de ses coordonnées (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal, nom de ville, numéro de téléphone ou adresse mail), Black Royal Bear ne saurait être responsable de tout difficulté dans la réalisation de la prestation de transport ou de l'impossibilité de la rendre.

6.2. Black Royal Bear s'engage à vérifier les disponibilités des prestations de Course ou de la Mise à Disposition proposées. Black Royal Bear met tous ses moyens en œuvre afin de trouver, pour l'Utilisateur, un Chauffeur disponible dans les meilleurs délais. A ce titre, Black Royal Bear n'est tenue qu'à une obligation de moyen. La responsabilité de Black Royal Bear ne saurait être engagée si la recherche d'un Chauffeur n'aboutit pas en raison de l'indisponibilité de l'ensemble des Chauffeurs, et ce même dans le cas d'une Course à l'Avance visée à l'article 3.3 des présentes.

6.3. Les garanties, conditions de vente et de transport ainsi que les assurances sont celles définies par Black Royal Bear.

6.4. Black Royal Bear ne pourra être tenue pour responsable de toute immixtion dans le Service par un tiers et des conséquences dommageables pouvant en résulter.

6.5. Bien que Black Royal Bear s'engage à tout mettre en œuvre pour assurer la permanence, la continuité et la qualité de son Service, sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet ; notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, de sorte que Black Royal Bear souscrit à ce titre à une obligation de moyens.
L'Utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites de l'Internet et en particulier reconnaît :
– que Black Royal Bear ne peut en aucune manière être tenue responsable notamment des difficultés ou des vitesses et des ralentissements d'accès au Site, du non-acheminement des informations ou de la non-validation d'une Commande pour des raisons techniques,
– avoir connaissance de la nature du réseau Internet et en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations ou contenus,
– qu'il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de nature à protéger ses propres données et/ ou logiciels et/ ou matériels de la contamination par des éventuels virus informatiques ou tentatives d'intrusion ou tout autre logiciel et programme susceptible de nuire au fonctionnement ou d'endommager un matériel informatique.
Black Royal Bear ne garantit pas, par ailleurs, que le Site fonctionne dans tout environnement d'exploitation et qu'il est utilisable à tout moment, sans interruption ou erreur, ni que toutes les erreurs pourront être corrigées. De même, Black Royal Bear ne saurait être tenue responsable d'un non-fonctionnement, d'une impossibilité d'accès ou de mauvaises conditions d'utilisation du Site imputables à un équipement non-adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès Internet de l'Utilisateur, à l'encombrement du réseau Internet et pour toutes autres raisons extérieures à Black Royal Bear.
Black Royal Bear se réserve la possibilité de modifier ou d'interrompre, temporairement ou de façon permanente, l'accessibilité au Site ou à tout ou partie de ses Services notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d'amélioration du Site, ou pour en faire évoluer le contenu ou leur présentation et ce, sans préavis ni indemnités quelconques.
Le site Internet de Black Royal Bear peut contenir des liens vers d'autres sites partenaires. Black Royal Bear ne peut réaliser aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité en ce qui concerne leur contenu et services. Elle s'engage toutefois à rendre ineffectifs ces liens, si le contenu des sites référencés porte atteinte aux droits d'un tiers.

7. INFORMATION SUR L'ABSENCE DE DROIT DE RÉTRACTATION

7.1. Conformément aux dispositions de l'article L. 121-20-4 du Code de la consommation et dans la mesure où la prestation vendue par le Transporteur a pour objet une prestation de transport, l'Utilisateur ne dispose pas d'un droit de rétraction ni vis-à-vis du Transporteur, ni vis-à-vis de ses Chauffeurs.

8. FORCE MAJEURE – FAUTE DE L'UNE DES PARTIES OU FAIT IMPRÉVISIBLE ET INSURMONTABLE D'UN TIERS

8.1. La responsabilité de Black Royal Bear ne pourra être recherchée si l'exécution du contrat est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure ou d'un cas fortuit tel que défini par les dispositions légales et la jurisprudence, et plus généralement dans les cas suivants : panne informatique ou des réseaux de télécommunication empêchant la disponibilité des services en ligne, grève, manifestation, intempéries, accident de la circulation perturbant la circulation, embouteillage d'une ampleur inhabituelle. Black Royal Bear ne sera pas responsable en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du Service imputable à l'autre ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

9.1. Black Royal Bear est propriétaire exclusif de tous droits, titres ou intérêts concernant les Codes de Sécurité, les Identifiants, la Plate-forme Black Royal Bear, les Services et le Site. L'Utilisateur reconnait et accepte que les droits d'auteur et autres droits relatifs notamment à la propriété intellectuelle et industrielle, aux brevets, marques, dessins et modèles, secrets commerciaux, savoir-faire, idées, concepts et inventions, tout intérêt, couverts ou non par le droit applicable, concernant les Codes de Sécurité, les Identifiants, la Plate-forme Black Royal Bear, les Services et le Site de Black Royal Bear, y compris mais sans limitation, toutes modifications, adaptations, améliorations, corrections, mises à jour ou nouvelles versions, œuvres dérivées et évolutions sont et demeurent réservés, à tout moment, à Black Royal Bear. Si des suggestions, concepts ou évolutions proposées par l'Utilisateur sont mis en œuvre par Black Royal Bear dans ses Services, l'Utilisateur reconnait et accepte, par les présentes, que Black Royal Bear soit titulaire de tous droits, titres ou intérêts pouvant en résulter. L'Utilisateur s'engage à conserver les marques ou tout autre signe distinctif de Black Royal Bear sur les Services et à s'abstenir de tout comportement parasitaire à l'égard de Black Royal Bear. Les termes « Commander », « Réserver » ou « Valider » désignent le droit pour l'Utilisateur d'utiliser les Services de Black Royal Bear sans que cela entraîne un transfert des droits de propriété industrielle et intellectuelle que Black Royal Bear possède sur les Codes de Sécurité, les Identifiants, la Plate-forme Black Royal Bear, les Services et le Site, ni autorisation d'exploitation industrielle ou commerciale.

9.2. En particulier, la Plate-forme Black Royal Bear, les Services et le Site sont la propriété de Black Royal Bear. Ils sont protégés par les lois et traités internationaux en matière de droits d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle. Tous les droits relatifs à la Plate-forme Black Royal Bear, aux Services et au Site, aux concepts, à leur caractère original et innovant notamment les droits de propriété intellectuelle sur les textes, les créations littéraires, graphiques (y compris photographiques) et audiovisuelles, les développements informatiques, les développements HTML ou autres œuvres de l'esprit et généralement toutes créations susceptibles d'être protégées par le droit de la propriété intellectuelle comme les images, les logos, la mise en forme, la charte graphique, la structure, l'ergonomie, les codes couleurs, les typographies, les polices de caractère, les éléments graphiques de base, l'organisation graphique des écrans, la mise en page, les fonds de page et plus généralement l'identité visuelle du Site, les éléments sonores ou les marques appartiennent à Black Royal Bear ou sont régulièrement exploités par elle et ce, sans aucune limitation. Toute atteinte aux droits de Black Royal Bear ou de ses annonceurs pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

9.3. L'Utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien hypertexte renvoyant directement au site de Black Royal Bear doit obligatoirement en demander l'autorisation écrite et préalable à Black Royal Bear.

10. INFORMATIONS LÉGALES – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS - COOKIES

10.1. Les réponses obligatoires dans le formulaire de commande sont signalées par un astérisque ou par la mention « tous les champs sont obligatoires ». Black Royal Bear est soucieuse du respect des dispositions légales et réglementaires en matière de vie privée et de protection des informations personnelles. Ces informations minimales ne sont utilisées que pour le traitement des Commandes de l'Utilisateur ainsi que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre de Services, notamment par des lettres d'informations, ainsi que dans le cadre de la personnalisation des offres. L'ensemble des informations concernant les Utilisateurs est destiné à Black Royal Bear aux fins de création d'un Fichier Client, sauf dans l'hypothèse où l'Utilisateur aura déjà été identifié en tant que Client d'un Transporteur et où l'Utilisateur l'aura validé lors de sa première connexion, auquel cas l'Utilisateur fera partie du Fichier Client de ce Transporteur.

10.2. Le site Internet de Black Royal Bear est conforme aux législations françaises et européennes relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles en vigueur et a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro ***.

10.3. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements des données à caractère personnel, tout utilisateur dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des données qui le concernent. Pour cela, l'Utilisateur pourra consulter et modifier ses données de la façon suivante :
– Par téléphone au 06.46.58.98.29
– Par email à l'adresse suivante : info@blackroyalbear.fr
– Par écrit à l'adresse suivante : Black Royal Bear, 7 Rue Aimé Morot, 75013 PARIS.

10.4. Les Cookies : Le site Internet Black Royal Bear peut collecter des informations de manière automatique par l'utilisation de « cookies » (ou témoins de connexion) qui permettent notamment de suivre la navigation des Utilisateurs sur le Site, d'identifier les sections du Site les plus fréquentées, les destinations des visiteurs et la durée de leurs visites. Un cookie ne permet pas à Black Royal Bear d'identifier l'Utilisateur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site Black Royal Bear afin d'établir les paramètres de la session durant votre connexion. Ces cookies permettent au site Black Royal Bear de traiter vos demandes et d'assurer le bon fonctionnement du Site. Le site Black Royal Bear utilise notamment les cookies pour mémoriser les coordonnées de l'Utilisateur lors de votre identification afin que vous n'ayez plus à les fournir par la suite (cette mémorisation est optionnelle et Vous restez libre de modifier vos coordonnées ultérieurement). A noter également que les cookies s'avèrent précieux pour personnaliser les interactions des utilisateurs du Site et leur offrir une commodité accrue à chaque fois qu'ils veulent s'y connecter. Black Royal Bear collecte automatiquement certaines informations non nominatives qu'elle stocke dans des fichiers journaux – adresse IP, type de navigateur utilisé, fournisseur d'accès, pages d'origine et de destination, système d'exploitation, date/heure et séquence de navigation. Black Royal Bear se sert de ces informations non-nominatives pour analyser les tendances, administrer le Site, assurer un suivi des opérations des utilisateurs à travers le Site et obtenir des informations à caractère démographique sur sa base d'utilisateurs dans sa globalité. Black Royal Bear s'interdit d'exploiter les informations ainsi recueillies pour démarcher directement l'utilisateur. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de douze mois. Vous avez toujours la possibilité de désactiver ou d'empêcher le placement de ces cookies ou d'être informé de leur création en configurant votre navigateur à travers un menu « options Internet », « préférences » ou « sécurité ». Black Royal Bear Vous invite à consulter la rubrique « aide » de votre navigateur Internet pour en savoir plus sur la façon de paramétrer ces fonctions.

11. SIGNATURE – PREUVES – CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS

11.1. Dans tous les cas, la validation finale de la Commande vaudra preuve de l'intégralité de ladite Commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudra exigibilité des sommes correspondant au montant de la Course ou de la Mise à Disposition.

11.2. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site.

11.3. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Black Royal Bear dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Ils répondent par ailleurs aux prescriptions de l'article L.134-2 du Code de la consommation en matière de conservation.

11.4. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément aux articles 1316 et suivants du Code civil.

12. DURÉE - DISPOSITIONS DIVERSES

12.1. Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Black Royal Bear.

12.2. Le défaut d'exercice, l'exercice partiel ou le retard apporté dans l'exercice des droits prévus par les Conditions Générales d'Utilisation ne constitue en aucun cas une renonciation à l'exercice de ces droits, ni une renonciation à aucun autre droit. Si l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation est réputée nulle, elle sera réputée non-écrite mais les autres dispositions garderont leur force et leur portée, à moins que les Parties considèrent de bonne foi cette disposition comme essentielle. Black Royal Bear se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment en mettant en ligne les conditions modifiées sur le Site. Sauf mention contraire, toutes les conditions modifiées seront effectives après avoir été mises en ligne ce dont l'Utilisateur sera notifié par e-mail.

13. DROIT APPLICABLE ET DIFFÉRENDS

13.1. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises à la loi française.

13.2. Toute contestation qui pourrait s'élever entre les parties relatives à l'interprétation des présentes Conditions Générales d'Utilisation ou à l'exécution ou à la cessation du Service sera soumise au tribunal de commerce de Paris.
Mentions Légales
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : https://www.blackroyalbear.com met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l'information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l'ensemble des données personnelles susceptibles d'être détenues par https://www.blackroyalbear.com pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d'analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

1. Présentation du site internet.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.blackroyalbear.com

L'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SAS BLACK ROYAL BEAR Capital social de 1000€ – 7 Rue Aimé Morot 75013 PARIS.

Responsable publication : VOLZHANKINA Olga – drive@blackroyalbear.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Conception : Molipse Agency
Webmaster : Andrei – hello@molipse.agency
Hébergeur : O2switch – 224 bd Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand 04 44 44 60 40
Délégué à la protection des données : VOLZHANKINA Olga – drive@blackroyalbear.com

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l'esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L'utilisation du site https://www.blackroyalbear.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.blackroyalbear.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.blackroyalbear.com, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
Le site web https://www.blackroyalbear.com est mis à jour régulièrement par https://www.blackroyalbear.com responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site internet https://www.blackroyalbear.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société. https://www.blackroyalbear.com s'efforce de fournir sur le site https://www.blackroyalbear.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://www.blackroyalbear.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.blackroyalbear.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Le site https://www.blackroyalbear.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l'Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L'objectif est d'apporter une prestation qui assure le meilleur taux d'accessibilité. L'hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l'année. Il se réserve néanmoins la possibilité d'interrompre le service d'hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d'amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

https://www.blackroyalbear.com et l'hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l'encombrement du réseau empêchant l'accès au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

https://www.blackroyalbear.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://www.blackroyalbear.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.


https://www.blackroyalbear.com agit en tant qu'éditeur du site. https://www.blackroyalbear.com est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu'il publie.

https://www.blackroyalbear.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site internet https://www.blackroyalbear.com, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

https://www.blackroyalbear.com ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site https://www.blackroyalbear.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://www.blackroyalbear.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://www.blackroyalbear.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

7. Gestion des données personnelles.

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l'Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l'Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : BLACK ROYAL BEAR. https://www.blackroyalbear.com est représenté par VOLZHANKINA Olga, son représentant légal

En tant que responsable du traitement des données qu'il collecte, https://www.blackroyalbear.com s'engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d'établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité.
Chaque fois que https://www.blackroyalbear.com traite des Données Personnelles, https://www.blackroyalbear.com prend toutes les mesures raisonnables pour s'assurer de l'exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles https://www.blackroyalbear.com les traite.

7.2 Finalité des données collectées

https://www.blackroyalbear.com est susceptible de traiter tout ou partie des données :

pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l'utilisateur : données de connexion et d'utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.

pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l'adresse IP, le mot de passe (hashé)

pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d'utilisation

pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur https://www.blackroyalbear.com : adresse email

pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

https://www.blackroyalbear.com ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d'analyses.

7.3 Droit d'accès, de rectification et d'opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://www.blackroyalbear.com disposent des droits suivants :

droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d'effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu'elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite

droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)

droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)

droit d'opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)

droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l'objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)

droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui https://www.blackroyalbear.com devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu'ils aura préalablement désigné

Dès que https://www.blackroyalbear.com a connaissance du décès d'un Utilisateur et à défaut d'instructions de sa part, https://www.blackroyalbear.com s'engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s'avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l'Utilisateur souhaite savoir comment https://www.blackroyalbear.com utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s'oppose à leur traitement, l'Utilisateur peut contacter https://www.blackroyalbear.com par écrit à l'adresse suivante :

BLACK ROYAL BEAR, VOLZHANKINA Olga, 7 Rue Aimé Morot, 75013 PARIS.
Dans ce cas, l'Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu'il souhaiterait que https://www.blackroyalbear.com corrige, mette à jour ou supprime, en s'identifiant précisément avec une copie d'une pièce d'identité (carte d'identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à https://www.blackroyalbear.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d'archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de https://www.blackroyalbear.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 Non-communication des données personnelles

https://www.blackroyalbear.com s'interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l'Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, https://www.blackroyalbear.com reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu'ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

https://www.blackroyalbear.com s'engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu'elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l'intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de https://www.blackroyalbear.com, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs https://www.blackroyalbear.com ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l'Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de https://www.blackroyalbear.com et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d'avoir accès aux données des Utilisateurs de https://www.blackroyalbear.com sont principalement les agents de notre service client.

7.5 Types de données collectées

https://www.blackroyalbear.com collecte en outre des informations qui permettent d'améliorer l'expérience utilisateur et de proposer des conseils contextualisés :
Nom, Prénom, E-mail, Téléphone, différentes adresses… Toutes données relatives à la réservation d'une prestation de service.

Ces données sont conservées pour une période maximale de 12 mois après la fin de la relation contractuelle

8. Notification d'incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue.
Si nous prenions connaissance d'une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d'incident tiennent compte de nos obligations légales, qu'elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.blackroyalbear.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de https://www.blackroyalbear.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://www.blackroyalbear.com.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, https://www.blackroyalbear.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l'encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, https://www.blackroyalbear.com prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9. Liens hypertextes « cookies » et balises ("tags") internet

Le site https://www.blackroyalbear.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de https://www.blackroyalbear.com. Cependant, https://www.blackroyalbear.com n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l'accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

9.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d'information envoyé sur le navigateur de l'Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l'Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l'Utilisateur, le fournisseur d'accès Internet de l'Utilisateur, le système d'exploitation de l'Utilisateur, ainsi que la date et l'heure d'accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d'endommager le terminal de l'Utilisateur.

https://www.blackroyalbear.com est susceptible de traiter les informations de l'Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://www.blackroyalbear.com d'améliorer le contenu du Site, de la navigation de l'Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l'Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu'il lui permette de décider s'il souhaite ou non les accepter de manière que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L'Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal. https://www.blackroyalbear.com informe l'Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l'Utilisateur refuse l'enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l'Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l'Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque https://www.blackroyalbear.com ou l'un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, https://www.blackroyalbear.com décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par https://www.blackroyalbear.com, résultant (i) du refus de Cookies par l'Utilisateur (ii) de l'impossibilité pour https://www.blackroyalbear.com d'enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l'Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l'Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l'Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l'Utilisateur peut faire le choix d'exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. https://www.blackroyalbear.com pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l'aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Instagram, Facebook, What's app et Viber figurant sur le Site de https://www.blackroyalbear.com ou dans son application mobile et si l'Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l'application mobile de https://www.blackroyalbear.com, Instagram, Facebook, What's app et Viber peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu'à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l'application mobile de https://www.blackroyalbear.com. À tout moment, l'Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://www.blackroyalbear.com dépose ce type de cookies.

9.2. BALISES ("TAGS") INTERNET

https://www.blackroyalbear.com peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d'action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l'intermédiaire d'un partenaire spécialiste d'analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l'adresse IP de l'Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d'accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet à https://www.blackroyalbear.com d'évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l'efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l'utilisation de ce Site par l'Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d'autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l'activité du Site à l'attention de https://www.blackroyalbear.com, et fournir d'autres services relatifs à l'utilisation de celui-ci et d'Internet.

10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://www.blackroyalbear.com est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris



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